.: Mentions légales :.

 

Dispositions essentielles

Responsable de la publication

Sylvain Faux

Dénomination et raison sociale

Sylvain Faux
SFX Création

Statut juridique

Entreprise Individuelle

Siège social

311 rue Pierre Brossolette
Le Montplaisir
07500 Guilherand Granges
Tél : 0 953 79 71 78

N° de SIRET

447 646 936 00024

Code APE

722C

 

Informatique et Libertés

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, ce présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1162949.

Ainsi, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresse à SFX Création, 311 rue Pierre Brossolette, 07500 Guilherand Granges.

 

Droit d'auteur et Copyrights

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, logos et tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de l'exploitant du site www.sfxcreation.com.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site www.sfxcreation.com est interdite et constituerait une contrefacon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l'exploitant du site www.sfxcreation.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée a partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site www.sfxcreation.com, est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Les autres marques ou logos, citées sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

 

 

 

 

|  Accueil  |  Contacts  |


Vous pouvez choisir votre thème pour ce site :

  

 

Valid XHTML 1.0 !

Valid CSS !


Certificat de Dépôt

 

Mentions Légales

Conditions Générales
de Vente